Conditions Générales de Vente


Le site appartient à la marque Les Savons d’Honorée dirigée par :

Les Savons d’Honorée
Delphine Honoré
26 Ter, Rue des Amandiers
17200 Royan
Tel : +33(0)613863104
Mail : contact[@]lessavonsdhonoree.com
Site Web : www.lessavonsdhonoree.com
Siret : 48443603500022
Code APE : 2042 Z

 

Garantie :

Toute transaction non contestée dans un délai de 10 jours ne peut donner lieu à réclamation sauf dans le cadre de la garantie.
Malgré tout le soin que nous apportons à la fabrication de nos produits, il peut se trouver un article défectueux.
Notre garantie se limite dans ce cas au remplacement de l’article défectueux.
Les produits retournés sont à la charge exclusive de l’acquéreur, et doivent être non entamés et non abimés.
Dans ce cas, nous contacter dans la rubrique « contact » du site.

 

Tarifs :

Tous nos prix sont en TTC et en Euros (€), frais de port non inclus.
Il n’y a pas de TVA applicable ( TVA non applicable Article 293 B du code des impôts).
Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, les articles étant facturés sur la base de tarif existant au jour de l’enregistrement de la commande.

 

Modalités de commande :

Pour passer une commande, le client doit être majeur, avoir la capacité juridique et être titulaire d’une carte bancaire.
Les commandes seront reçues et seront acceptées dans la limite des stocks disponibles.
Si, en dépit de la vigilance de « les Savons d’Honorée », les articles ne sont plus disponibles, « Les Savons d’Honorée » en informera le client par courrier électronique dans les plus brefs délais en lui proposant un produit similaire le cas échéant ou lui remboursera le prix par crédit sur le compte bancaire du client.

Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé du client par »double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans le cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente comme «  droit de rétractation » et «  rupture de stock ».

Le «  double clic » associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégralité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.

 

Traitement de commande :

Les commandes sont traitées dans les plus brefs délais, hors rupture de stock exceptionnelles et périodes de fêtes.
Certains savons sont sur commande, et dans ce cas, le délai est de 6 semaines.
Le paiement par CB ou Paypal vous garantit la rapidité du traitement de la commande.
Les colis, sont en général, confiés au transporteur dans les 72h suivant la réception du règlement.
Les Savons d’honorée se réservent le libre choix du transporteur à qui sont confiés les colis.
Si vous avez des exigences particulières, merci de nous contacter dans la rubrique «  contact ».

 

Règlement :

L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Le client peut régler sa commande par CB ou un compte Paypal.
Pour toute transaction par carte bancaire, le client indiquera le numéro de sa carte, sa date d’expiration et le cryptogramme figurant au verso de sa carte (3 derniers chiffres).

  • Paypal : est un moyen de paiement en ligne sécurisé permettant de faire vos achats en toute sécurité sans partager vos coordonnées bancaires
  • Virement bancaire : nos coordonnées bancaires vous sont fournies quand vous choisissez ce mode de règlement, les frais éventuels liés à votre banque restent à votre charge.
  • Chèque bancaire : libellé en euros émanant d’une banque domiciliée en France métropolitaine. L’encaissement du chèque est réalisé dès réception. Aucune commande ne sera envoyée avant réception du chèque, le délai de traitement dans ce cas est donc plus long.

Les Savons d’honorée se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de défaut de paiement.

Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur internet, les informations relatives à votre commande peuvent être transmises à tout tiers habilité par la loi ou désigné par «  Les Savons d’Honorée » aux seules fins de vérification de l’identification de l’acheteur, de la validité de la commande, du mode de règlement utilisé et de la livraison envisagée.

Les Savons d’Honorée conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes comprises.

 

Délai de rétractation :

Vous disposez d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la réception pendant lequel vous pouvez refuser la commande. Dans ce cas, avant tout retour de marchandises, nous contacter systématiquement pour validation.

Les produits retournés devront être dans leur état et emballage d’origine. Ils ne devront pas avoir été utilisés, ni avoir subi de détériorations aussi minimes soit elles et être dans un état de propreté parfaite. Toute marchandise utilisée par le client ne sera ni reprise, ni échangée.

Les frais de retour restent à la charge du client.

Transport et livraison :

Les frais d’expédition comprennent l’emballage, la manutention et le transport. Ils sont indiqués dans le récapitulatif de votre commande. Ils peuvent varier selon le prix total de votre commande, le poids, et /ou de la destination de la commande.

La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit au transporteur. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à « les Savons d’Honorée » . Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en terme de retard ou d’erreur de livraison.

Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.

Les Savons d’Honorée ne saurait être tenu pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grèves totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communication). Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage et de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à « Les Savons d’Honorée », dans un délai de 2 jours ouvrés.

Moins de 19€ ->6.5 € ttc
De 19 à 39€ -> 6 € TTC
De 39 à 59€ -> 5.5 € TTC
Plus de 59€ -> offert.

 

Droit applicable :

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de la marque « Les Savons d’Honorée » ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.

La marque « Les Savons d’Honorée » ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. In en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fournisseurs.

La responsabilité de la marque « Les Savons d’Honorée » sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

En cas de litige, le client s’adressera en priorité à la marque « Les Savons d’Honorée » pour obtenir une solution amiable.

Les présentes conditions générales de vente en langue française seront exécutées et interprétées conformément au droit français. Tout différent qui pourrait naître à l’occasion de sa validité, de son interprétation ou de son exécution sera soumis aux tribunaux compétents.

 

Données personnelles :

Les Savons D’Honorée s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres/emails d’informations ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs.

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un mail à : contact@lessavonsdhonoree.com

 

Modification des CGV :

Les Savons d’Honorée se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente de produits sur la boutique en ligne de son site : http://www.lessavonsdhonoree.com